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MENTIONS LEGALES

Le site www.atelierlitteram.com est édité et la propriété de Monsieur VANDENDAELE Joël affilié depuis 2013 sous le numéro 455348784 à la coopérative SMART.

 

COOPERATIVE SMART, n° d’entreprise 0806.201.741, siège social - rue Coenraets 72 à 1060 Bruxelles.

L' Atelier Litteram est spécialisé dans la photographie, le graphisme et l'illustration pour les professionnels. Il conçoit des images pour des ouvrages imprimés et produits dérivés. Il exerce également une activité d'auto-édition indépendante, de vente (SMART) et la production audiovisuelle liée aux besoins de l'activité ou de sa promotion.

La fourniture d'un service, la vente des tirages d'art et autres produits est encadrée par les Conditions Générales de Vente de la coopérative SMART, portées à la connaissance des clients préalablement à la passation et validation de toute commande.

 

Direction de la publication et mises à jour : Monsieur Joël VANDENDAELE et Madame Claire WATTEYNE pour l'activité "Atelier Litteram".

 

Hébergement du site et de son nom de domaine : Wix.

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L'éditeur s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude absolue de toutes les informations contenues sur le site et nous nous engageons à corriger toute donnée inexacte dans les plus brefs délais.

2) Copyright

Toutes les images, illustrations, photographies et tous les textes informatifs liés au site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de leurs créateurs (Joël VANDENDAELE et Claire WATTEYNE). Ils sont rigoureusement protégés par le Code de droit économique belge (Livre XI : Propriété intellectuelle) ainsi que par les conventions internationales relatives au droit d'auteur.

Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres le droit au respect de l’œuvre et le droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle, inaliénable et imprescriptible. Toute représentation, reproduction, adaptation ou modification intégrale ou partielle faite sans le consentement écrit de l’auteur ou de ses ayants droit est strictement illicite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par la loi.

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